Un amendement Courteau taxe la société TOTAL

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totalLe Sénat a adopté à une large majorité l’amendement du Sénateur Roland COURTEAU, visant à rétablir la taxation de la Société TOTAL, sur notamment, «  la recherche et l’exploitation d’hydrocarbures liquides ou gazeux. » Adopté lors de l’examen du Projet de Loi de Finances pour 2019, cet amendement dont le rendement est relativement faible ( 1 million d’euros), pourrait augmenter à l’ avenir, puisque selon Roland COURTEAU, « ladite taxe est proportionnelle à la surface de chaque permis exclusif de recherche ». « Cette taxe pourrait bénéficier aux départements impactés par les forages, comme c’est le cas actuellement en Guyane où TOTAL bénéficie d’un titre d’exploration datant, d’avant l’adoption de la loi interdisant, en France, la recherche et l’exploitation des Hydrocarbures. La Société TOTAL vient ailleurs de commencer à forer des puits à 2000 mètres de profondeur et à 150 Km des côtes » explique le Sénateur.